Philippe Meyer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Meyer (Philippe, Pierre)
maître principal ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu) capitaine de frégate ; 25 ans de services
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Philippe Meyer
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Philippe Meyer
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
TITULAIRES, SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042418957(source JORF)
nomination
13 Octobre 202013/10/2020
De: Meyer Philippe
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe Meyer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042057260(source JORF)
désignation
30 Juin 202030/06/2020
De: Philippe MEYER
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(97 membres)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042057258(source JORF)
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: MEYER (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041567563(source JORF)
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: MEYER Philippe
major de police, chef de la brigade anti-criminalité de nuit à Mayotte ; 27 ans de services. Blessé dans l'accomplissement du service
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 juin 2018
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037171516(source JORF)
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Meyer (Philippe, Charles, François)
journaliste, écrivain. Chevalier du 6 novembre 1990
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-06"
JORFTEXT000034539585(source JORF)
élévation
03 Mai 201703/05/2017
De: MEYER Philippe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
MmE LOPEZ Christelle
medaille_securite_interieure
INTK1610491A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Meyer (Philippe, Charles, François)
journaliste, ancien président de la commission de terminologie et de néologie du ministère. Officier du 28 mars 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-03-28"
JORFTEXT000026178731(source JORF)
promotion
14 Juillet 201214/07/2012
De: Meyer (Philippe)
vice-président du consistoire de Paris - Ile-de-France ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Le père
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
général de brigade aérienne. Officier du 14 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000020818350(source JORF)
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: MEYER Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
Chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019995435(source JORF)
nomination
27 Décembre 200827/12/2008
De: Philippe Meyer
journaliste culturel
Objet:
membres du conseil de l'ordre des Arts et des lettres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019808789(source JORF)
renouvellement
27 Novembre 200827/11/2008
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
Chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Philippe Meyer
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:
Conseil artistique des musées nationaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820748(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Meyer (Philippe)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
Remplace:M. de Beaumarchais (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture
president
JORFTEXT000000611118(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Meyer (Philippe)
professeur honoraire à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres de la commission consultative des trésors nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des trésors nationaux
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790184(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Meyer (Philippe)
Objet:
le diplôme de « qualification en physique radiologique et médicale » créé
1re session 2004
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2004 le diplôme de « qualification en physique radiologique et médicale »
JORFTEXT000000259151(source JORF)
diplome
02 Juin 200502/06/2005
De: Meyer (Philippe, Charles, François)
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 27 février 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-27"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Meyer (Philippe)
ancien directeur d'un département hospitalier
membre de l'Académie des sciences. Officier du 4 avril 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités, de la santé, et de la famille
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé, et de la famille"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-04"
JORFTEXT000000445356(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
colonel. Officier du 3 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Meyer (Philippe, Pierre)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Philippe Meyer
Objet:
membres du conseil artistique des musées
Groupe:
Conseil artistique des musées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000616256(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Meyer (Philippe)
journaliste
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
date_debut="2003-07-07"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000796561(source JORF)
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Philippe Meyer
directeur délégué chargé des ressources humaines institutionnelles et du réseau à la CCMSA
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Remplace:
Mme Jouffe
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000783011(source JORF)
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Meyer (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Belfort-Montbéliard (territoire de Belfort)
Objet:
au titre de l'année 2003 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000228978(source JORF)
inscription
19 Janvier 200319/01/2003
De: Philippe Meyer
délégué général adjoint de la FNEMSA
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Remplace:M. Yves Humez
Groupe:
Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000416717(source JORF)
nomination
14 Novembre 200214/11/2002
De: Philippe Meyer
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000774208(source JORF)
conférés
30 Juin 200230/06/2002
De: Meyer (Philippe)
professeur honoraire à l'Ecole normale supérieure
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:
Commission consultative des trésors nationaux
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000589098(source JORF)
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Philippe Meyer
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000579454(source JORF)
admission
10 Juin 200110/06/2001
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403786(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Meyer (Philippe)
professeur d'université honoraire, donateur des musées nationaux. Officier du 12 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-09-12"
JORFTEXT000000402772(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Meyer (Philippe)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Valenciennes, secteur 59G31
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissementrs suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000570323(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000567639(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Meyer (Philippe)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000214667(source JORF)
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
(Pascale)
JORFTEXT000000211501(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Meyer (Philippe, Antoine, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000210607(source JORF)
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000204931(source JORF)
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
colonel. Chevalier du 11 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
27 janvier 1988
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-11"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Meyer (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997
Clairet (Chantal, épouse Gaudin
JORFTEXT000000202710(source JORF)
diplome
21 Octobre 199721/10/1997
De: Meyer (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Briey
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Belfort
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000200509(source JORF)
nomination
06 Mai 199706/05/1997
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000746603(source JORF)
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374828(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Meyer (Philippe, Charles, François)
essayiste-producteur ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Meyer (Philippe)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Chirurgie thoracique et cardiaque
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000189842(source JORF)
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Meyer (Philippe, Jacques, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens-chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
commissaire général de division aérienne
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Meyer (Philippe)
journaliste
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des personnalités qualifiées les membres suivants
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000719301(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Meyer (Philippe)
directeur honoraire du laboratoire théorique de l'Ecole normale supérieure, donateur des musées nationaux. Chevalier du 22 février 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-22"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Meyer (Philippe)
attaché de direction, hôpital de Briey (Meurthe-et-Moselle)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553083(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Philippe Meyer
Objet:
membres de la commission d'études pour la défense et l'enrichissement du patrimoine national et le développement du marché de l'art et portant nomination de ses membres
Groupe:
Commission d'études pour la défense et l'enrichissement du patrimoine national et le développement du marché de l'art et portant nomination de ses membres
JORFTEXT000000187848(source JORF)
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Meyer (Philippe, Prosper)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1982/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1985-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351702(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000368565(source JORF)
admission
01 Décembre 199401/12/1994
De: Meyer (Philippe, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Meyer (Philippe, Marcel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
JORFTEXT000000164069(source JORF)
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Meyer (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au litre de l'année scolaire 1992-1993
II. - Autres candidats
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000727959(source JORF)
admission
24 Septembre 199324/09/1993
De: Meyer (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-05-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000162975(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Meyer (Philippe, Jean, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
L'aspirant de réserve en situation d'activité recruté
au titre du décret du
22 octobre 1973
Loorius (Emmanuel, Michel, André)
Les aspirants de réserve
Contingent 1991/10
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Meyer (Philippe)
Commissaire général de division aérienne
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
le jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992
JORFTEXT000000725106(source JORF)
composition
19 Août 199219/08/1992
De: Meyer (Philippe)
université Paris-XI
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
de professeurs des universités (disciplines scientifiques)
affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000175593(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199230/05/1992
De: Meyer (Philippe)
journaliste
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000358829(source JORF)
nomination
10 Mai 199210/05/1992
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
Grade de commissaire général de division aérienne
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000173661(source JORF)
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Groupe:
Commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355816(source JORF)
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
Groupe:
Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Néant
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000524545(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.